Moisson

Moisson vous permet d’épargner sur 4 ans à un taux de rémunération garanti à l’échéance et de bénéficier des avantages de l’épargne logement, à savoir la possibilité d’obtenir un prêt immobilier à taux réduit.

Avantages

  • Une épargne simple et garantie
    Avec Moisson, pas de surprise : vous connaissez à l’avance la rémunération de votre épargne. Vous effectuez à la souscription un versement (sachant que vous pouvez effectuer des versements complémentaires) et au terme du contrat, vous récupérez votre capital en franchise d’impôt.
  • Les avantages de l’épargne logement
    A l’issue du Moisson, vous bénéficiez de tous les avantages du Plan d'Épargne Logement, vous avez donc droit à un prêt immobilier à taux avantageux.

Caractéristiques

  • Définition : contrat d’épargne associant un Plan Épargne Logement à des comptes à terme.
  • Bénéficiaire : toute personne physique non titulaire d’un Plan d'Épargne Logement. Si le souscripteur possède un Compte Épargne Logement, celui-ci doit être détenu à la Banque Populaire de l’Ouest.
  • Durée : 4 ans ou 8 ans.
  • Disponibilité : tout retrait entraîne la clôture de Moisson.
  • Montants
    Minimum : 6 000 € sur 4 ans, 7 000 sur 8 ans.
    Maximum : 50 000 € (par tranche de 1 000 €).
  • Versements : après le versement initial, un versement complémentaire est possible en cours de contrat.
  • Fiscalité : vous avez le choix entre deux options.


Option brute : les intérêts bruts provenant des comptes à terme sont à déclarer dans vos revenus et soumis aux prélèvements sociaux. Les prélèvements sociaux s’appliquent également sur le montant des intérêts et de la prime d’épargne lors de la fin du contrat.

Option nette : les intérêts provenant des comptes à terme ne sont pas à déclarer dans vos revenus. Les prélèvements sociaux s’appliquent sur la part des revenus provenant des comptes à terme, ainsi sur le montant des intérêts et de la prime épargne lors de la fin du contrat.

Rémunération

  • Taux de rendement actuariel brut : 3,25 % sur 4 ans.
  • Taux de rendement actuariel brut : 3,75 % sur 8 ans.


Taux au 01/10/2011

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